Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BUSSO
Numéro de dépôt :
1009466
Date de dépôt :
21/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BUSSO
Déposée le 21 février 1977 par BUSSO Frères - SALAISONS de la VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUSSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BUSSO est expirée depuis le 21 février 1987.
BUSSO Frères - SALAISONS de la VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016